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Introduction

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la mairie de Saint-Marcel-de-Félines :
11 place de la Mairie
42122 – Saint-Marcel-de-Félines
Tél. : 04 77 63 23 35
mairie@saint-marcel-de-felines.fr

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L’accès et l’utilisation de ce Site sont soumis aux conditions suivantes ainsi qu’aux dispositions légales en vigueur. En accédant et naviguant sur ce Site, vous acceptez, sans limitation ni réserves, ces conditions et vous reconnaissez qu’elles prévalent sur tous autres accords éventuels entre nous.

\\\ Responsable éditorial

Le directeur de la publication du présent site est Monsieur Frédéric LAFOUGERE, en sa qualité de maire

\\\ Réalisation & Hébergement

Ce site est réalisé par :
TECH'advantage
232 avenue Napoléon Bonaparte
92500 Rueil-Malmaison

Ce site est hébergé chez :
OVHcloud
Raison sociale : SAS, société par actions simplifiée
OVH - 2 rue Kellermann - 59100 ROUBAIX
Tél. (SAV) : 09 72 10 10 07
 

\\\ Propriété intellectuelle

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\\\ Accès aux informations personnelles

Conformément à la loi « Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données qui vous concernent (Loi du 6 janvier 1978 Informatique et liberté). Pour l’exercer, vous pouvez contacter la mairie de Saint-Marcel-de-Félines (voir coordonnées plus haut).